Révision du Scot

Retrouvez ici l'intégralité des documents de suivi de la révision du Scot

Liste des pièces constituant le dossier de SCoT

1. Rapport de présentation

Chapitre I. Diagnostic 01a SCoT PVV RP Chapitre I DIAG 07.03.2017

Chapitre I. bis Diagnostic commercial 01abis SCoT PVV RP Chapitre I Diag Commerce 07.03.2017

Chapitre II. Etat initial de l'environnement 01b SCoT PVV RP Chapitre II EIE 07.03.2017.compressed

Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale) 01c SCoT PVV RP Chapitre III JUSTIF 07.03.2017

2. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

02 SCoT PVV PADD Débattu le 10.11.2015

3. Document d'orientation et d'objectifs

03 SCoT PVV DOO 07.03.2017

4. Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)

04 SCoT PVV DAAC 07.03.2017

5. Annexes

Délibérations

001 Prescription révision SCoT

002 Approbation du bilan de la concertation 06072016

003 Arrêt du projet de SCoT 06072016

004 Eléments de réponse avis PPA 23112016

005 Approbation SCoT 07032017

Avis PPA et mémoire en réponse

Avis des PPA

Réponses aux avis des PPA

Avis MRAE et mémoire en réponse

MRAE Avis SCoT Vallons-de-Vilaine(35)

Réponses à l'avis de la MRAE

Avis et rapport de la commission d'enquête et mémoire en réponse

avis SCOT PVHV

Rapport SCOT PVHV

Réponses à l'avis du CE

Bilan de la concertation

5.5 Bilan de la concertation

Projet arrêté le 06 juillet 2016

Soumis à enquête publique du 05 décembre au 06 janvier 2017

Projet approuvé le 07 mars 2017

Avis de la commission d'enquête suite à l'enquête publique relative au projet de révision de Schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays des vallons de Vilaine

SCoT - Avis et rapport de la Commission d'enquête

Dossier d'enquête publique

Vos observations peuvent être faites à cette adresse : enquete.scot[at]paysdesvallonsdevilaine.fr

000 - Dossier d'enquête publique - Composition

001a- Rapport de présentation-Chapitre 1- Diagnostic

001.b- Rapport de présentation- Chapitre 2-Etat initial de l'environnement

001.c- Rapport de présentation- Chapitre 3- justification

002. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

003. Document d'orientation et d'objectifs (DOO)

004.Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)

005a - Avis de l'autorité environnementale
005b - Avis des personnes et commissions consultées
005c - Eléments de réponse du Comité syndical aux principales observations
006 - Bilan de la concertation
007 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique

Plan climat air énergie territorial - PCAET

Dernière version des documents

Résumé en 4 pages Brochure

PCAET - I - Diagnostic (version finale)

Synthèse Diagnostic énergie climat

PCAET - II - Plan d'actions (Version stabilisée 05102016)

Les grandes étapes du Scot

Schéma des étapes SCOT - Phase DOO

Phase 3 : Document d'orientation et d'objectifs

Document d'orientation et d'objectifs stratégiques - Version de travail 056 - DOO - Version de travail - 03062016

Document d'Aménagement Artisanal et commercial- 057-DAAC-Version de travail-03062016

Atelier Habitat et formes urbaines du 15 décembre 2015

Diaporama de présentation 045 - Atelier Habitat DOO - 15122015

Compte-rendu de l'atelier 046 - CR Atelier Habitat DOO - 15122015

Atelier Commerce et services du 07 janvier 2016

Diaporama de présentation 047 - Atelier Commerce DOO - 07012016

Atelier PCAET Habitat, précarité et mobilités du 21 janvier 2016

Diaporama de présentation 049- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité - Diaporama - 21012016

Compte-rendu de l'atelier 050- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité -CR - 21012016

Atelier PCAET Mix énergétique du 11 février 2016

Diaporama de présentation 053- PCAET - Atelier Mix énergétique - Diaporama - 11022016

Compte-rendu de l'atelier 048- PCAET - Atelier Mix énergétique - CR - 11022016

Atelier transversal DOO du 23 février 2016

Diaporama de présentation 054 - Atelier transversal DOO - Diaporama - 23022016

Phase 2 : Projet d'aménagement et de développement durables

Support débattu

Débat en comité syndical du 10.11.2015 051 - PADD - 10112015 - Débattu

Supports du débat officiel

Pré-PADD - Diaporama de la réunion de présentation du 07.10.2015 039 - Pré-PADD - Diaporama - 07102015

Pré-PADD - Document de présentation - Version de travail 040 - Pré-PADD - Version de travail - 07102015

Schéma de développement de l'éolien

Document à vocation technique 043 - Schéma Eolien Territorial - version finale

Réunion enjeux et armature territoriale du 02.06.2015

Diaporama de présentation 019 - Réunion Enjeux et Armature territoriale 02062015

Compte-rendu de l'atelier 020 - CR-Réunion Enjeux et Armature Territoriale 02062015

Réunion d'échanges sur les scénarii du 23.06.2015

Diaporama de présentation 027 - Réunion Scénarii 23.06.2015

Compte-rendu de la réunion 029 - CR-Réunion Scénarii 23.06.2015

Atelier Trame verte et bleue du 07.07.2015

Diaporama de présentation 031 - Réunion PADD TVB

Atelier Commerce du 08.09.2015

Diaporama de présentation 032 - Phase PADD - Atelier Commerce 08092015

Réunion PPA du 15.09.2015

Compte-rendu de l'atelier 038 - CR Atelier PPA PADD 15092015

Atelier PADD du 15.09.2015

Diaporama de présentation 034 - Atelier PADD 15092015

Compte-rendu de l'atelier 035 - CR Atelier PADD 15092015

Atelier du Plan climat air énergie territorial - Orientations et objectifs stratégiques du 23.09.2015

Diaporama de présentation 036 - CR - Atelier Concertation OOS du PCAET du 23.09.2015

Compte-rendu de l'atelier 037-PCAET PVV - Atelier Concertation OOS - 23.09.2015

Atelier sur le schéma de développement de l'éolien du 02.11.2015

Diaporama de présentation 041-PCAET PVV - Atelier Eolien - 02 11 2015

Compte-rendu de la réunion 042-CR-Atelier Concertation Eolien PCAET - 02.11

gne

Phase 1 : Rapport de présentation


Validation des diagnostics le 01.07.2015

Diaporama de présentation 028 - Validation diagnostic et enjeux 01072015

Compte-rendu de la réunion 030 - CR - Validation diagnostic et enjeux 01072015

Diagnostics validés le 1er juillet 2015 en comité syndical

Rapport de présentation du Scot

(Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement)

Ce qu'il faut retenir 024 - Rapport de présentation - Ce qu'il faut retenir
Synthèse et enjeux 023 - Rapport de présentation - Synthèse et enjeux
Rapport complet 022 - Rapport de présentation - Rapport complet compressed

Diagnostic du PCET

(Plan Climat Energie territorial)

Synthèse 026 - Diagnostic PCET - Synthèse
Rapport complet 025 - Diagnostic PCET - Rapport complet

saut de ligne

Point d'étape du Scot : Réunion du 11.05.2015

Diaporama de présentation du PCET 015- Réunion Point d'étape PCET

Compte-rendu de la présentation du PCET 016 - CR Réunion Point d'étape PCET du 11052015

Diaporama de présentation du Scot 017 - Réunion Point d'étape SCOT du 11052015

Compte-rendu de la présentation du Scot 018 - CR Réunion Point d'étape SCOT du 11052015

saut de ligne

Ateliers thématiques du 02.03 au 07.05.2015

Atelier n°1 : Démographie, Habitat / Armature urbaine / Déplacements

Diaporama de présentation 005 - Atelier thématique du 02032015

Compte-rendu de l'atelier 006 - CR-Réunion atelier thématique du 02032015

Atelier n°2 : Services et équipements / Economie / Agriculture / Tourisme

Diaporama de présentation 007 - Atelier thématique du 24032015

Compte-rendu de l'atelier 008 - CR-Réunion atelier thématique du 24032015

Atelier n°3 : Cadre de vie - Paysage / Trame verte et bleue

Diaporama de présentation 009-Réunion atelier thématique du 09042015

Compte-rendu de l'atelier 010-CR-Reunion atelier thématique du 09042015

Atelier n°4 : Plan climat énergie territorial

Diaporama de présentation 011-Atelier thématique du 15042015

Compte-rendu de l'atelier 012-CR-Atelier thématique du 15042015

Atelier n°5 : Commerces

Diaporama de présentation 013 - Réunion atelier thématique du 07052015

Compte-rendu de l'atelier 014 - Compte rendu atelier commerce 070515

saut de ligne

Réunion des personnes publiques associées

Compte-rendu de la réunion du 03.04.2015 021 - CR-Réunion PPA du 03 04 15

saut de ligne

Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015

Diaporama de présentation 003 - Présentation-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015

Compte-rendu des ateliers 004 - CR-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015

saut de ligne

Réunion de lancement du 14.01.2015

Diaporama de présentation 001 - Présentation-Réunion de lancement 14.01.2015

Compte-rendu de la réunion 002 - CR-Réunion de lancement 14.01.15

Création site collectivité